MODULE DE COMMANDE, DISPOSITIF ÉLECTRIQUE ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION D'ENLÈVEMENT D'UN CAPOT D'UN MODULE DE COMMANDE CORRESPONDANTS
Brevet européen · EP4305926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4305926
- Numéro de demande
- EP22715548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 1/02 (2006.01)B60H 1/22 (2006.01)F24H 3/04 (2022.01)F24H 9/20 (2022.01)
- Priorité
- FR 2102194 08.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055515 04.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/189276 15.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Titulaire
VALEO SYSTEMES THERMIQUES
78320 Le Mesnil Saint-Denis, FR
Inventeur
FOURNIER, Jonathan
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
DELCOURT, Romain
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.