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Brevet européen · EP4305940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4305940
- Numéro de demande
- EP21930231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2021
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)G05D 1/648 (2024.01)G05D 1/693 (2024.01)G05D 105/15 (2024.01)G05D 107/20 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)A01B 69/00 (2006.01)A01D 34/64 (2006.01)A01D 34/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/010178 12.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/190381 15.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
HONDA MOTOR CO., LTD.
Tokyo 105-8404, JP
Inventeur
YAMASHITA, Akifumi
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
HISADA, Ryota
Tokyo 107-8556, JP
KANISAWA, Takuya
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
KIMATA, Ryuichi
Tokyo 107-8556, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.