BRACHYTHERAPIEAPPLIKATOR

Brevet européen · EP4306163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306163
Numéro de demande
EP23184720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2023
Publié
17 janv. 2024
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 202217863789 13.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Varian Medical Systems Haan GmbH

VARIAN MEDICAL SYSTEMS HAAN GMBH

Rheinische Str. 2, 42781 Haan, DE

Inventeur

JÄNSCH, Judith

42109 Wuppertal, DE

OTT, Michael

92676 Speinshart, DE

DESELAERS, Ruth

40822 Mettmann, DE

KNÖFEL, Thomas

92690 Pressath, DE

RUPPRECHT, Josef

92681 Erbendorf, DE

GERBER, Christian

42781 Haan, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.