FAHRZEUG
Brevet européen · EP4306187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306187
- Numéro de demande
- EP22767071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B62K 5/10 (2013.01)B62K 3/00 (2006.01)B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/06 (2006.01)B62J 25/04 (2020.01)A63C 17/12 (2006.01)B62J 43/23 (2020.01)B62K 15/00 (2006.01)B62H 1/00 (2006.01)B62J 50/10 (2020.01)
- Priorité
- JP 2021040727 12.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/009657 07.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/191115 15.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
MORI Yotaro
Tokyo 131-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.