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Brevet européen · EP4306200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306200
Numéro de demande
EP23182950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2023
Publié
17 janv. 2024
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
SE 2250892 11.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Camfil AB

Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, SE

Inventeur

SEALES, Frank

Lachine, H8S 2Y1, CA

CLEMENTS, Jack Thomas

Lees Summit, 64064, US

LEE, Pascal

Quebec, H1L 5V4, CA

AVEDISSIAN, Rose

Quebec, H7R 3Z4, CA

WESTLUND, Lars

619 34 Trosa, SE

FORSLUND, Mikael

168 56 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.