NEIGEFAHRZEUG
Brevet européen · EP4306394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306394
- Numéro de demande
- EP23213436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2018
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B62J 6/16 (2020.01)B62J 23/00 (2006.01)B62J 99/00 (2020.01)G08B 21/00 (2006.01)G08B 23/00 (2006.01)G08B 25/08 (2006.01)H04M 11/04 (2006.01)B60R 16/023 (2006.01)B60W 50/14 (2020.01)B62J 3/14 (2020.01)B62J 6/20 (2006.01)B62J 27/00 (2020.01)B62J 50/00 (2020.01)B62J 50/21 (2020.01)B62J 6/22 (2020.01)
- Priorité
- JP 2017113781 08.06.2017
- Divisionnaire de
- EP18813279
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
TAKEUCHI, Tomohiro
Iwata-shi, JP
SHIBUYA, Hiroshi
Iwata-shi, JP
ONISHI, Kotaro
Iwata-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.