FAHRZEUG
Brevet européen · EP4306397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306397
- Numéro de demande
- EP22767073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 17/00 (2006.01)B62J 7/00 (2006.01)B62J 9/23 (2020.01)B62J 43/10 (2020.01)B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/10 (2013.01)B62K 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021040729 12.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/009659 07.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/191117 15.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
HONDA MOTOR CO., LTD.
Tokyo 105-8404, JP
Inventeur
MORI Yotaro
Tokyo 107-8556, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.