DRUCKMINDERUNGSSYSTEM FÜR EIN ATEMGERÄT

Brevet européen · EP4306402 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306402
Numéro de demande
EP23169198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2023
Publié
17 janv. 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B63C 11/18 (2006.01)
B63C 11/22 (2006.01)
Priorité
IT 202200014974 15.07.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 26 nov. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Mares S.p.A., Salita Bonsen 4, 16035 Rapallo (GE), Italie → HEAD WATERSPORTS S.P.A., Salita Bonsen 4, 16035 Rapallo (GE), Italie

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

HEAD WATERSPORTS S.P.A.

Salita Bonsen 4, 16035 Rapallo (GE), IT

Inventeur

PALMIERI, Valerio

16035 RAPALLO (GENOVA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.