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Brevet européen · EP4306493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306493
- Numéro de demande
- EP22766348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C03C 4/02 (2006.01)C03C 3/087 (2006.01)C03C 1/04 (2006.01)C03C 4/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110260465 10.03.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/080070 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/188826 15.09.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
HE, Shimeng
Fuzhou, Fujian 350301, CN
CHEN, Guoshu
Fuzhou, Fujian 350301, CN
XU, Rubin
Fuzhou, Fujian 350301, CN
GUAN, Jianguang
Fuzhou, Fujian 350301, CN
YANG, Qinglin
Fuzhou, Fujian 350301, CN
YE, Suquan
Fuzhou, Fujian 350301, CN
LIAN, Zhaofeng
Fuzhou, Fujian 350301, CN
LIN, Kaifu
Fuzhou, Fujian 350301, CN
LUO, Xiangzhi
Fuzhou, Fujian 350301, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.