POLY(VINYLALKOHOL)-HARZ
Brevet européen · EP4306551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306551
- Numéro de demande
- EP22767078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08F 8/12 (2006.01)C08F 16/06 (2006.01)C08K 5/101 (2006.01)C08L 29/04 (2006.01)C08F 8/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021036478 08.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/009674 07.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/191122 15.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
ISHIKAWA, Yuki
Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP
FUJITA, Masumi
Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP
SUGIHARA, Shizuka
Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.