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Brevet européen · EP4306682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306682
Numéro de demande
EP23212780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2020
Publié
17 janv. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B22D 27/04 (2006.01)
C30B 11/14 (2006.01)
C30B 29/52 (2006.01)
F01D 5/02 (2006.01)
C30B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201962911121 P 04.10.2019
US 201962936192 P 15.11.2019
US 202017062031 02.10.2020
Divisionnaire de
EP20200135
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

RTX CORPORATION

RTX Corporation

10 Farm Springs Road, Farmington, CT 06032, US

Inventeur

SHAH, Dilip M.

Glastonbury, 06033, US

BULLIED, Steven J.

Pomfret Center, 06259, US

BRENEMAN, Ryan C.

Newington, 06111, US

WOODARD, Shiela R.

South Windsor, 06074, US

VERNER, Carl R.

Windsor, 06095, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.