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Brevet européen · EP4306693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306693
Numéro de demande
EP23176369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2023
Publié
17 janv. 2024
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
D01H 13/30 (2006.01)
B65H 71/00 (2006.01)
D01D 5/096 (2006.01)
D04B 35/24 (2006.01)
D05C 11/24 (2006.01)
D06B 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022111142 11.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  2. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

KIMURA, Koki

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.