GEWEBEBAND
Brevet européen · EP4306708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306708
- Numéro de demande
- EP23179390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2023
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- D21F 1/00 (2006.01)D21F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022117300 12.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Parties
Inventeur
Böck, Johann
4892 Fornach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.