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Brevet européen · EP4306721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306721
Numéro de demande
EP23181751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2023
Publié
17 janv. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E02F 3/32 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
Priorité
JP 2022113359 14.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Inventeur

OKAZAKI, Kohei

Chikugo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.