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Brevet européen · EP4306733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306733
Numéro de demande
EP22795520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04B 1/41 (2006.01)
F16B 13/08 (2006.01)
F16B 13/06 (2006.01)
Priorité
JP 2021077890 30.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/016622 31.03.2022
Publication PCT
WO2022/230604 03.11.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

A&S System Co,. Ltd.

2-1486-1, Hata, Kashiba-shi, Nara 639-0245, JP

Inventeur

ARAI, Isamu

Kashiba-shi, Nara 639-0245, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.