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Brevet européen · EP4306734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306734
Numéro de demande
EP23173568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2023
Publié
17 janv. 2024
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E04B 1/94 (2006.01)
Priorité
DE 202022103653 U 30.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Lethe GmbH

Seehafenstrasse 17, 21079 Hamburg, DE

Inventeur

DAVID, Thorsten

22607 Hamburg, DE

BRUMMERLOH, Armin

28211 Bremen, DE

PETEREIT, Sven

18507 Grimmen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.