TRENNWAND
Brevet européen · EP4306736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306736
- Numéro de demande
- EP22795670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)F24F 7/003 (2021.01)F24F 7/007 (2006.01)F24F 8/108 (2021.01)F24F 8/80 (2021.01)F24H 3/04 (2022.01)F24F 9/00 (2006.01)F24F 11/00 (2018.01)F24F 11/74 (2018.01)F24F 11/77 (2018.01)A47G 5/00 (2006.01)F24F 13/068 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021075239 27.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/018449 21.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/230757 03.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
IMAI, Yousuke
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
OKUI, Takamune
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MURAKAMI, Chizuru
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.