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Brevet européen · EP4306778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306778
Numéro de demande
EP23181259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2023
Publié
17 janv. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F01N 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2022112841 14.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, 471 8571, JP

CATALER CORPORATION

7800, Chihama, Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP

Inventeur

SUGIURA, Koji

Toyota-shi, 471-8571, JP

NAKAHIGASHI, Seiji

Toyota-shi, 471-8571, JP

IKEBE, Masatoshi

Kakegawa-shi, 437-1492, JP

OTA, Takaya

Kakegawa-shi, 437-1492, JP

MORISHIMA, Takeshi

Kakegawa-shi, 437-1492, JP

HARADA, Eiji

Kakegawa-shi, 437-1492, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.