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Brevet européen · EP4306802 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306802
- Numéro de demande
- EP23182486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2023
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F04B 35/04 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022107496 04.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
TSUTSUI, Tomohide
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.