VERDICHTER MIT SCHMIERSYSTEM

Brevet européen · EP4306805 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306805
Numéro de demande
EP23213385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2021
Publié
17 janv. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
Priorité
US 202017076582 21.10.2020
Divisionnaire de
EP21883809
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Copeland LP

1675 West Campbell Road, Sidney, OH 45365-0669, US

Inventeur

SEIBEL, Stephen M

Sidney, 45365, US

GEHRET, Natalie M.

Sidney, 45365, US

KICE, Richard A.

Sidney, 45365, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.