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Brevet européen · EP4306843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306843
Numéro de demande
EP22766939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F17C 3/04 (2006.01)
F16L 41/08 (2006.01)
Priorité
JP 2021036044 08.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/008804 02.03.2022
Publication PCT
WO2022/190980 15.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

EGAMI, Takeshi

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

HAYASHI, Shoichiro

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

YAMAGUCHI, Takahiro

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

KIKUGAWA, Shunsuke

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.