FARBKOMPENSATION DER OPTISCHEN VORRICHTUNG EINER LEUCHTE

Brevet européen · EP4306844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306844
Numéro de demande
EP22184767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F21S 10/02 (2006.01)
F21V 9/40 (2018.01)
F21V 13/02 (2006.01)
F21V 14/06 (2006.01)
F21W 131/406 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
G02B 5/23 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

ROBE lighting s.r.o.

Házovice 2090, 75661 Roznov pod Radhostem, CZ

Inventeur

Jurik, Pavel

75656 Prostredni Becva, CZ

Zamecnik, Jan

74271 Hodslavice, CZ

Vilem, Jan

75501 Vsetin, CZ

Valchar, Josef

75656 Prostredni Becva, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.