SIMULATEUR D'INFLAMMATEUR PYROTECHNIQUE AUTONOME
Brevet européen · EP4306900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306900
- Numéro de demande
- EP23175472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2023
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F42C 21/00 (2006.01)F42B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 2207007 11.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Titulaire
MBDA France
92350 Le Plessis-Robinson, FR
Inventeur
DROUAULT, Xavier
92350 Le Plessis-Robinson, FR
ROLLIN, François
92350 Le Plessis-Robinson, FR
LACOSTE, Robert
78220 Viroflay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.