VERBRENNUNGSVORRICHTUNG MIT MASSENSTROMSENSOR

Brevet européen · EP4306912 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306912
Numéro de demande
EP22184530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01F 1/00 (2022.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Inventeur

Lochschmied, Rainer

76287 Rheinstetten-Forchheim, DE

Schmanau, Mike

76316 Malsch, DE

Schmiederer, Bernd

76149 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.