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Brevet européen · EP4306915 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306915
- Numéro de demande
- EP23184577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2023
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01F 23/284 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/521 (2006.01)G01S 17/08 (2006.01)G01F 23/28 (2006.01)H01Q 3/06 (2006.01)G01S 13/08 (2006.01)G01S 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022114142 15.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
HANAI, Tadashi
Yao-shi, 581-0071, JP
ISODA, Takeshi
Yao-shi, 581-0071, JP
TOYOTA, Naoki
Yao-shi, 581-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.