ZERSTÖRUNGSFREIES DRAHTBINDUNGSPRÜFVERFAHREN

Brevet européen · EP4306942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306942
Numéro de demande
EP22858622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01N 21/88 (2006.01)
G01B 11/28 (2006.01)
B07C 5/34 (2006.01)
Priorité
KR 20210108421 18.08.2021
Demande PCT
PCT/KR2022/010902 25.07.2022
Publication PCT
WO2023/022383 23.02.2023
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

JEUNG, Seok Won

Daejeon 34122, KR

OH, Hyun Min

Daejeon 34122, KR

PARK, Geon Tae

Daejeon 34122, KR

KANG, Choon Kwon

Daejeon 34122, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.