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Brevet européen · EP4306951 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306951
Numéro de demande
EP23184879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2023
Publié
17 janv. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01N 33/00 (2006.01)
G01N 33/28 (2006.01)
G01N 33/30 (2006.01)
G01N 27/12 (2006.01)
G01N 27/22 (2006.01)
Priorité
GB 202210227 12.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 2 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, c/o IPrime Rentsch Kaelin, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

RENONDEAU, Hugues

Warrington, WA3 6WU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.