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Brevet européen · EP4307050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4307050
Numéro de demande
EP23185255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2023
Publié
17 janv. 2024
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
G03G 21/16 (2006.01)
G03G 21/18 (2006.01)
Priorité
JP 2022114289 15.07.2022
JP 2022195455 07.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  2. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

15-1, Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi, Aichi-ken 467-8561, JP

Inventeur

SHIMIZU, Keita

Nagoya, 467-8562, JP

KIZU, Haruka

Nagoya, 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.