MECANISME DE SONNERIE
Brevet européen · EP4307054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307054
- Numéro de demande
- EP23158425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2023
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 21/04 (2006.01)G04B 21/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 8272022 11.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BOUQUIN, Jean-Marie
74160 Saint Julien en Genevois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.