KÜHLER VOM KÜHLUNGSTYP
Brevet européen · EP4307073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307073
- Numéro de demande
- EP22791466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G05D 23/00 (2006.01)G05D 23/19 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 140/20 (2018.01)F24F 140/50 (2018.01)
- Priorité
- JP 2021071969 21.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/013819 24.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/224689 27.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
- 13 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.03.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
ADACHI Makoto
Ibaraki 300-2493, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.