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Brevet européen · EP4307074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4307074
Numéro de demande
EP22791467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G05D 23/19 (2006.01)
F25D 17/02 (2006.01)
Priorité
JP 2021071970 21.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/013820 24.03.2022
Publication PCT
WO2022/224690 27.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

SMC Corporation

5-5, Kyobashi 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

ADACHI Makoto

Ibaraki 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.