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Brevet européen · EP4307252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307252
- Numéro de demande
- EP23183857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2023
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G06V 20/58 (2022.01)G06V 10/22 (2022.01)G06V 10/24 (2022.01)G06V 10/20 (2022.01)
- Priorité
- JP 2022112641 13.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
SUZUKI, Yoshihiko
Kanagawa, 212-0013, JP
KOBAYASHI, Hiroyuki
Kanagawa, 212-0013, JP
TAKAHASHI, Yusuke
Kanagawa, 212-0013, JP
OODAKE, Tatsuya
Kanagawa, 212-0013, JP
SETO, Naoto
Kanagawa, 212-0013, JP
FUTAGAMI, Takuya
Kanagawa, 212-0013, JP
NAKANO, Takahisa
Kanagawa, 212-0013, JP
ASANO, Wataru
Kanagawa, 212-0013, JP
HATTORI, Yohei
Kanagawa, 212-0013, JP
KATO, Noriyasu
Kanagawa, 212-0013, JP
SEGAWA, Taisei
Kanagawa, 212-0013, JP
NAMEKI, Hideaki
Kanagawa, 212-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.