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Brevet européen · EP4307333 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307333
- Numéro de demande
- EP23178159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2023
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01H 39/00 (2006.01)H01H 85/02 (2006.01)H01H 85/12 (2006.01)H01H 85/10 (2006.01)H01H 85/18 (2006.01)
- Priorité
- US 202263389154 P 14.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Titulaire
- Titulaire
- Littelfuse, Inc., 8755 W. Higgins Road Suite 500, Chicago, IL 60631, Etats-Unis d'Amérique → Littelfuse, Inc., 6133 North River Road, Suite 500, Rosemont, Illinois 60018, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
Hetzmannseder, Engelbert
Chicago, 60631, US
Lasini, Derek
Chicago, 60631, US
Burns, David Arthur
Chicago, 60631, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.