RADIOFREQUENZGENERATOR
Brevet européen · EP4307338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307338
- Numéro de demande
- EP22184545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01J 37/32 (2006.01)A61B 18/12 (2006.01)H05H 1/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
53937 Schleiden, DE
3018 Bern
79410 Badenweiler, DE
52393 Hürtgenwald, DE
79238 Ehrenkirchen, DE
52457 Aldenhoven, DE
52152 Simmerath, DE
52146 Würselen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.