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Brevet européen · EP4307342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307342
- Numéro de demande
- EP21930041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2021
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11C 29/56 (2006.01)G11C 29/00 (2006.01)G01R 1/073 (2006.01)G01R 31/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/009072 08.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/190182 15.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Kioxia Corporation
Tokyo 108-0023, JP
Inventeur
HITOMI, Tatsuro
Tokyo 108-0023, JP
YOSHIMIZU, Yasuhito
Tokyo 108-0023, JP
MIURA, Masayuki
Tokyo 108-0023, JP
INOUE, Arata
Tokyo 108-0023, JP
DOHMAE, Hiroyuki
Tokyo 108-0023, JP
NAKAZAWA, Koichi
Tokyo 108-0023, JP
MIYAOKA, Mitoshi
Tokyo 108-0023, JP
HAYASAKA, Kazuhito
Tokyo 108-0023, JP
SANUKI, Tomoya
Tokyo 108-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.