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Brevet européen · EP4307367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4307367
Numéro de demande
EP22899621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01L 21/66 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
Priorité
CN 202210621334 01.06.2022
Demande PCT
PCT/CN2022/098442 13.06.2022
Publication PCT
WO2023/231081 07.12.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Changxin Memory Technologies, Inc.

No. 388 Xingye Avenue Airport Industrial Park Economic and Technological Development Area, Hefei, Anhui 230601, CN

Inventeur

TIAN, Kai

Hefei City, Anhui Province 230601, CN

CHEN, Liang

Hefei City, Anhui Province 230601, CN

ZUO, Mingxing

Hefei City, Anhui Province 230601, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.