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Brevet européen · EP4307386 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4307386
Numéro de demande
EP23175177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2023
Publié
17 janv. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H10D 30/67 (2025.01)
H10D 64/68 (2025.01)
H10B 12/00 (2023.01)
Priorité
KR 20220086789 14.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

LEE, Sangho

16677 Suwon-si, KR

JEONG, Moonyoung

16677 Suwon-si, KR

NOH, Hyungjun

16677 Suwon-si, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.