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Brevet européen · EP4307537 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307537
- Numéro de demande
- EP22765388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02K 5/20 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 9/19 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)H02M 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021037139 09.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/007148 22.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/190849 15.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
YOKOYAMA, Kazuhiko
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.