PIXELS D'UN CAPTEUR DE LUMIERE
Brevet européen · EP4307706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307706
- Numéro de demande
- EP23184038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2023
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04N 25/772 (2023.01)H03F 3/08 (2006.01)H03M 1/56 (2006.01)H03M 1/12 (2006.01)H03F 1/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 2207272 15.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 3 oct. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Commissariat à l'énergie atomique, et aux énergies alternatives, Bâtiment "Le Ponant D", 25 rue Leblanc, 75015 Paris, France → Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, 25 Rue Leblanc, Bat Le Ponant, 75015 Paris, France
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
AYEL, François
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.