HUNDESACHET
Brevet européen · EP4307914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307914
- Numéro de demande
- EP22717079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23K 20/163 (2016.01)A23K 40/30 (2016.01)A23K 50/48 (2016.01)B65D 65/46 (2006.01)
- Priorité
- CH 2932021 18.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/057211 18.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/195095 22.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.