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Brevet européen · EP4307946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307946
- Numéro de demande
- EP22715067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 40/44 (2020.01)A24F 40/48 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021202546 16.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056788 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/194915 22.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 27 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 31 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Alveon GmbH, Kantonsstrasse 155b, 8807 Freienbach → Alveon AG, Churerstrasse 54, 8808 Pfäffikon
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.