HANDTUCHSPENDER
Brevet européen · EP4307973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307973
- Numéro de demande
- EP21724537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2021
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47K 10/28 (2006.01)A47K 10/36 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2021/050006 04.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/232955 10.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 20 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.