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Brevet européen · EP4308003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308003
- Numéro de demande
- EP22721915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2024.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)G06T 7/33 (2017.01)A61B 8/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202117205940 18.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/018859 04.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/197464 22.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
FERNANDEZ, Xavier Tomas
Littleton, MA 01460, US
SOUZA, Andre
Littleton, MA 01460, US
MARRAMA, Michael P.
Littleton, MA 01460, US
HELM, Patrick A.
Littleton, MA 01460, US
TAO, Xiaodong
Littleton, MA 01460, US
LI, Hong
Littleton, MA 01460, US
JIN, Kyo C.
Littleton, MA 01460, US
SIMPSON, Robert A.
Littleton, MA 01460, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.