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Brevet européen · EP4308023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308023
- Numéro de demande
- EP22772167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 18/04 (2006.01)A61B 1/015 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 18/08 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61F 7/12 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 8/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202163161857 P 16.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/020635 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/197860 22.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
HOEY, Michael
Maple Grove, MN 55369, US
HASTINGS, Roger, Noel
Maple Grove, MN 55369, US
FRENCH, Anthony, Christian
Maple Grove, MN 55369, US
SCHROM, Mark
Maple Grove, MN 55369, US
JERKE, Eric
Maple Grove, MN 55369, US
ASKEGAARD, Gunnar
Maple Grove, MN 55369, US
NAEGELI, Chad
Maple Grove, MN 55369, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.