SYSTÈME DE STIMULATIONS TACTILES

Brevet européen · EP4308059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4308059
Numéro de demande
EP22715175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2022
Publié
24 janv. 2024
Délivré
20 nov. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 9/00 (2006.01)
A61H 23/02 (2006.01)
Priorité
FR 2102781 19.03.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/052466 18.03.2022
Publication PCT
WO2022/195544 22.09.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Université Claude Bernard - Lyon 1

UNIVERSITE CLAUDE BERNARD - LYON 1

43, boulevard du 11 novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université Jean Monnet Saint-Étienne

Maison de l'Université 10 Rue Tréfilerie CS 82301, 42100 Saint-Étienne, FR

Inventeur

MACCHIONE, Sylvia

69003 Lyon, FR

FARNE, Alessandro

01120 Dagneux, FR

DINSE, Hubert R.

58730 Frondenberg, DE

SALEMME, Romeo

38300 Bourgoin-Jallieu, FR

MURET, Dollyane

London N3 2SB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.