DISPOSITIF D'ASSISTANCE PAR COMPRESSION CARDIAQUE DIRECTE
Brevet européen · EP4308215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308215
- Numéro de demande
- EP22714448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 60/191 (2021.01)A61M 60/289 (2021.01)A61M 60/465 (2021.01)A61M 60/839 (2021.01)A61M 60/873 (2021.01)A61M 60/863 (2021.01)A61M 60/508 (2021.01)A61M 60/47 (2021.01)A61M 60/523 (2021.01)A61M 60/515 (2021.01)A61M 60/531 (2021.01)A61M 60/562 (2021.01)
- Priorité
- FR 2102652 17.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056918 17.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/194981 22.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
34 Cours Léopold, 54000 Nancy, FR
21 rue Robert Schumann, 54850 Messein, FR
151 boulevard de l'Hopital, 75013 Paris, FR
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - INSERM
101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
29 avenue de Lattre de Tassigny, 54500 Vandoeuvre-les-Nancy, FR
Inventeur
54280 Seichamps, FR
54000 Nancy, FR
54710 Ludres, FR
42100 Saint-Etienne, FR
54610 Chenicourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.