DRUCKGIESSMASCHINE
Brevet européen · EP4308323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308323
- Numéro de demande
- EP22713734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B22D 17/26 (2006.01)B22D 17/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100006101 15.03.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/052093 09.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/195406 22.09.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
BRESCIANI, Michele
25020 Capriano del Colle, Brescia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.