STRUCTURE DE VEHICULE INTEGRANT UN MODULE DE BATTERIE ET UNE PLAQUE DE REFROIDISSEMENT

Brevet européen · EP4308397 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4308397
Numéro de demande
EP22709352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2022
Publié
24 janv. 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B60K 1/04 (2019.01)
B62D 21/15 (2006.01)
B60K 1/00 (2006.01)
B62D 25/20 (2006.01)
Priorité
FR 2102724 18.03.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/050181 01.02.2022
Publication PCT
WO2022/195181 22.09.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Stellantis Auto SAS

2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

KRSTIC, Dragan

90400 DANJOUTIN, FR

FRESCAL, Nicolas

78000 VERSAILLES, FR

DELAYE, Arnaud

78100 ST GERMAIN EN LAYE, FR

LOCHE, Denis

91220 BRETIGNY SUR ORGE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.