BEHÄLTER
Brevet européen · EP4308477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308477
- Numéro de demande
- EP22711285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 81/02 (2006.01)B65D 6/00 (2006.01)A45C 5/02 (2006.01)A45C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202103606 16.03.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050598 08.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/195253 22.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 29 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
FARRAR, Peter Antony
Leeds Yorkshire LS29 6EX, GB
HEIN, John
Leeds Yorkshire LS29 6EX, GB
STRAMENTOV, Andrew Nikita Cunynghame
London Greater London W10 6BA, GB
FRASER, Anthony Henry Joseph
Rutland Leicestershire PE9 3RD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.