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Brevet européen · EP4308780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308780
- Numéro de demande
- EP22716013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 3/02 (2006.01)E05D 7/00 (2006.01)E05D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 5004321 U 17.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056860 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/194950 22.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TRUMMER, Hannes
8081 Pirching, AT
HOPFER, Robert
8071 Hausmannstätten, AT
SCHMIDT, Andreas
8591 Maria Lankowitz, AT
RIZNIK, Peter
8434 Tillmitsch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.